Mentions légales

Mentions légales

Directeur de la publication : Jean-Marc Borello

Gestion des contenus : Groupe SOS Pulse  | 15 rue de la Fontaine au Roi – 75011 PARIS

Réalisation graphique : Presscode | 2 rue Grignan – 13001 MARSEILLE

Hébergement : OVH | Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.pactforimpact.org est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive des associations membres du Groupe SOS Pulse. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet du Groupe SOS, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, le Groupe SOS Pulse ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.

COOKIES

La navigation sur le site ne nécessite pas l’utilisation de cookies, à l’exception de la rubrique dépôt de candidature. Par ailleurs, si l’utilisateur autorise les cookies, ces derniers permettront d’élaborer des statistiques de fréquentation du site de manière anonyme.

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION DES DONNÉES

En application des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies.

 

Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à 
ou s’adresser à :
Groupe SOS Pulse102 C rue Amelot – 75011 Paris

 

Groupe SOS Pulse est une marque déposée auprès de l’I.N.P.I et à ce titre est protégée par la loi.